Corrigé

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Introduction

Dans ce texte, Hobbes s'interroge sur la responsabilité pénale. Peut-on trouver des circonstances atténuantes au crime ? A priori, on aurait tendance à penser que la passion serait la seule circonstance atténuante, dans la mesure où elle altérerait le raisonnement : le criminel serait alors moins responsable de son acte puisque celui-ci ne procéderait pas du temps nécessaire à la réflexion. C'est précisément ce point qu'examine Hobbes dans ce texte : la passion excuse-t-elle vraiment le criminel ? Et qu'est-ce qui, en elle, serait susceptible de diluer la responsabilité de celui-ci ? La question est de savoir si la gradation de la responsabilité, et donc celle de la punition, doivent exclusivement se faire en vertu de la distinction entre la passion et la raison, ou si ces gradations obéissent à un autre critère. Définie par son caractère soudain, la passion serait une circonstance atténuante dans la mesure où elle aveuglerait un homme devenu par elle insensible à la loi : mais alors, n'y a-t-il pas d'autres raisons qui peuvent expliquer l'ignorance et l'insensibilité à la loi ?

Dans un premier temps, Hobbes distingue le crime commis sous le coup de la passion et celui procédant d'une réflexion : si la passion est une circonstance atténuante, c'est en ce qu'elle est soudaine et nous aveugle devant la loi. Ensuite, Hobbes nuance son propos, en relevant que si la passion est soudaine, le criminel est responsable en ce qu'il connaît la loi. Le temps écoulé entre le moment où il a connu la loi et le temps de son crime doit, dit-il, être tenu pour du temps de réflexion. Enfin, Hobbes énonce donc le vrai principe de la responsabilité, en distinguant l'État qui publie la loi et la fait connaître, et celui qui laisse le citoyen dans l'ignorance de la loi : ce sont bien la connaissance et la compréhension des lois qui déterminent notre responsabilité pénale.

1. La responsabilité pénale est liée au temps de la réflexion

A. Le crime passionnel est excusable

Hobbes met au jour un premier principe de responsabilité en s'appuyant sur la distinction entre le crime produit par la passion et le crime produit par la réflexion. Si le crime passionnel « n'est pas si grave », dit-il, c'est en raison de son inscription dans le temps : la passion est « soudaine », éruptive, si bien que celui qui commet le crime n'a pas le temps de mesurer son acte, de penser à la loi et aux conséquences de cet acte. Passif, il subit une passion ou plutôt se livre à elle sous l'effet d'une « faiblesse ». Autrement dit, si ce criminel peut être accusé d'une chose, c'est d'avoir commis cet acte et d'être un homme faible, bien que cette faiblesse, souligne Hobbes, soit propre à la « nature humaine ».

B. Le crime issu d'une réflexion est inexcusable

À ce criminel dominé par une passion qui l'aveugle, Hobbes oppose le criminel qui agit en connaissance de cause puisqu'il se maîtrise. Sa « longue méditation », sa « préméditation », sa « circonspection », le fait qu'il ait « fixé le regard sur la loi, le châtiment et sur les conséquences » de son acte, c'est-à-dire l'inscription de son acte dans un temps qui est celui de la connaissance et de la réflexion, l'accablent puisque tout cela atteste de la maîtrise de lui-même et de la persistance de son intention de commettre son crime. Son crime est alors plus grave parce qu'il aurait pu ne pas le commettre. Le motif du crime apparaît alors radicalement différent du premier : si la passion aveuglait le premier homme, rendu passif par elle, le second manifeste, par sa maîtrise et par l'exercice de sa réflexion, un « mépris » actif à l'égard des lois, de la société, et de celui qu'il a lésé, attitude qui le rend pleinement responsable de son acte et susceptible d'être puni à la hauteur de son acte.

2. La passion n'excuse pas « totalement » le criminel qui connaît la loi

A. Le criminel qui agit par passion est aveugle mais non ignorant

Pourtant, dans un deuxième temps, Hobbes nuance cette distinction : si l'aveuglement atténue la responsabilité de celui qui commet son crime sous l'effet de la passion, s'il est bien une circonstance atténuante, on ne peut cependant pas l'« excuser totalement ». En effet, s'il est aveuglé par la passion, ce qui l'excuse partiellement, ce criminel n'est pas ignorant dans la mesure où il connaît la loi. La passion n'est donc pas ce qui excuse le crime mais ce qui atténue la responsabilité du criminel.

B. Il est donc responsable de sa faiblesse

En effet, si la passion est soudaine, il n'en reste pas moins que celui qui commet le crime connaissait la loi depuis longtemps et « ce temps doit être compté comme un temps de délibération », dit Hobbes. Le caractère éruptif de la passion ne fait pas du crime un acte hors du temps : si la loi doit être connue, c'est parce que sa connaissance nous sert à « corriger l'irrégularité des passions ». Celui qui a commis son crime sous l'effet de la passion est donc responsable de ne pas avoir su s'appuyer sur cette connaissance de la loi, sur la « méditation » nécessaire de la loi, pour combattre sa passion.

3. La responsabilité pénale est liée à la connaissance de la loi

A. L'État qui promulgue les lois rend nos crimes plus graves

Enfin, Hobbes énonce la condition à laquelle nous sommes pleinement responsables de nos crimes, en distinguant deux types d'État : celui qui publie et explique ses lois, et celui qui laisse ses citoyens dans l'ignorance des lois ou dans la confusion. Là encore, Hobbes établit une gradation de la gravité du crime : si le crime passionnel est mois grave que le crime raisonné, le crime commis dans l'ignorance de la loi est également moins grave que le crime commis en connaissance de cause.

Dans ce dernier cas, on peut dire que l'État, en publiant ses lois et en nous en facilitant la compréhension, nous rend pleinement responsables au cas où nous les transgresserions. En revanche, l'État qui ne publie pas ses lois ou n'en facilite pas la connaissance et la compréhension, produit de fait une circonstance atténuante à celui qui enfreindra une loi mal connue, obscure, qu'il n'avait pas le temps ni les moyens de connaître.

B. Le criminel qui agit sans connaître ou sans comprendre la loi est excusable

Ainsi, comme le criminel qui agit sous le coup de la passion, le criminel qui agit dans l'ignorance ou la mauvaise compréhension de la loi est relativement excusable dans la mesure où lui aussi est victime de la « faiblesse commune des hommes », dit Hobbes.

Si la « faiblesse » consistait pour le premier à se livrer à une passion, pour le second, la « faiblesse » est une faiblesse intellectuelle, qui consiste à mal connaître ou comprendre les lois. En revanche, comme celui qui commet un crime de façon raisonnée, le criminel qui enfreint la loi en la connaissant et en la comprenant n'a aucune excuse. Tous deux ont pour motif un « mépris » de la société et de ses lois qui appelle le châtiment social comme la réponse à ce mépris.

Conclusion

En définitive, Hobbes examine dans ce texte la question de l'évaluation de la responsabilité pénale et détermine le critère fondamental de cette responsabilité. Si je dois répondre de mes actes devant la société, je ne peux être tenu pour pleinement responsable de ces actes qu'à condition d'être en mesure d'obéir aux lois, ce qui suppose que je les connaisse et que je les comprenne. Si la passion peut brouiller ma vue et me faire oublier momentanément les lois, l'État, en ne me facilitant pas la connaissance ou la compréhension de ses lois, peut également produire en moi une ignorance d'où procédera mon crime.