L'affirmation de la souveraineté nationale (1789-1792)

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Annales corrigées
Classe(s) : 1re Générale | Thème(s) : La Révolution française et l’Empire
Année : 2020 | Académie : Sujet zéro

La Révolution française et l’Empire

histoire

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La Révolution française et l’Empire

L’affirmation de la souveraineté nationale (1789-1792)

question problématisée

1 heure

10 points

Intérêt du sujet • La souveraineté du peuple est l’un des piliers de la démocratie. S’est-elle vraiment imposée en France entre 1789 et 1792 ? La proclamation de la République achève-t-elle la Révolution sur ce point ?

Comment la souveraineté nationale s’est-elle affirmée en France de 1789 à 1792 ? Vous pourrez réfléchir à l’évolution des régimes politiques français, à la question de la citoyenneté, ainsi qu’aux temps forts marquant l’affirmation de cette souveraineté.

 

Les clés du sujet

Analyser le sujet

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Dégager les enjeux du sujet

La notion clé de l’énoncé est la « souveraineté nationale ». C’est sur elle que repose toute la réflexion demandée. Le « comment » invite à évaluer les étapes de mise en place de cette souveraineté.

La question consiste à établir dans quelle mesure le peuple français a conquis sa souveraineté entre la réunion des états généraux (5 mai 1789) et la proclamation de la République (22 septembre 1792).

Organiser la réponse

Évitez d’utiliser comme plan les thèmes de réflexion suggérés dans la seconde partie de l’énoncé. Les dates et l’idée d’« évolution » invitent à privilégier un plan chronologique.

Tableau de 3 lignes, 2 colonnes ;Corps du tableau de 3 lignes ;Ligne 1 : I. L’abolition de la souveraineté royale; En 1789, que réclament les Français en termes de pouvoir ? Comment leurs représentants l’expriment ?À quoi s’engagent les députés en juin 1789 ? Évoquez les peurs qui marquent le début de l’été.Présentez les décisions votées en août 1789. Que changent-elles en termes de souveraineté ?; Ligne 2 : II. L’affirmation de la souveraineté nationale; Comment se répartissent les pouvoirs politiques en 1791 ? Qui est « souverain » ? Justifiez votre réponse.Comment réagit le roi ? Qu’espère-t-il ?Quel élément de la Constitution témoigne d’une souveraineté du peuple encore limitée ?; Ligne 3 : III. La conquête de la souveraineté par les citoyens; Racontez la chute de Louis XVI.Comment se répartissent désormais les pouvoirs politiques ? Montrez les progrès de la souveraineté du peuple et ses limites.;
Corrigé

Les titres et les indications entre crochets ne doivent pas figurer sur la copie.

Introduction

[Accroche] Entre la réunion des états généraux, le 5 mai 1789, et la proclamation de la République, le 22 septembre 1792, la souveraineté passe des mains du roi à celles de la nation. [Problématique] Comment la souveraineté nationale s’est-elle affirmée en France de 1789 à 1792 ? [Annonce du plan] Nous le verrons en étudiant successivement l’abolition de la souveraineté royale entre 1789 et 1790 [I], l’affirmation de la souveraineté nationale en 1790-1791 [II], puis la conquête de la souveraineté par les citoyens en 1792 [III].

Le conseil de méthode

Commencez l’introduction par une accroche s’appuyant sur le contexte historique (ici, la réunion des états généraux en mai 1789) pour justifier le sujet. Ensuite, reprenez la question de l’énoncé, qui constitue votre problématique. Enfin, annoncez le plan en mettant en avant le ou les principaux termes du sujet (ici, « souveraineté »).

I. 1789-1790, l’abolition de la souveraineté royale

1. La remise en cause du modèle absolutiste

En mai 1789, les états généraux contestent le mode de représentation. Les délégués du tiers état réclament un vote par tête et non par ordre.

Le 20 juin, les représentants du tiers état font serment de rédiger une Constitution et se proclament Assemblée nationale.

mot clé

Une Constitution est un texte qui définit l’organisation du pouvoir politique et notamment sa répartition entre exécutif, législatif et judiciaire.

2. Une période de troubles

Le 14 juillet 1789, craignant une réaction du pouvoir, les Parisiens cherchent à s’armer et s’emparent de la prison de la Bastille, symbole de l’arbitraire royal.

Une Grande Peur secoue les campagnes. Les populations s’en prennent à toutes les marques du pouvoir royal. Des châteaux sont mis à sac, des archives brûlées.

3. L’affirmation d’un nouveau régime politique

Dans la nuit du 4 août, les députés abolissent les privilèges, les droits féodaux et la dîme. C’est la fin de l’Ancien Régime.

Devenue constituante dès le 9 juillet 1789, l’assemblée adopte la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen le 26 août. Un nouveau régime politique peut se mettre en place.

[Transition] La souveraineté n’est plus royale. Comment la souveraineté nationale s’affirme-t-elle en 1790-1791 ?

Le conseil de méthode

Les transitions servent de fil conducteur pour rappeler la question à laquelle vous êtes en train de répondre. Tout en restant brèves, elles doivent à la fois conclure la partie achevée et introduire la suivante. Pour cela, reprenez les termes du sujet pour proposer un début de réponse (« la souveraineté n’est plus royale ») et annoncez la partie qui suit (« comment la souveraineté nationale s’affirme-t-elle ? »).

II. 1790-1791, l’affirmation de la souveraineté nationale

1. Le partage de la souveraineté

Louis XVI reste roi et conserve d’importants pouvoirs exécutifs. Dans le domaine législatif, confié à l’assemblée, il a un droit de veto suspensif.

Le monarque refuse la constitution civile du clergé du 12 juillet 1790, puis il tente de s’enfuir en juin 1791. Le divorce avec les Français s’amplifie.

2. L’établissement d’une monarchie constitutionnelle

Le 13 septembre 1791, l’assemblée adopte une Constitution qui établit une monarchie constitutionnelle fondée sur la souveraineté nationale.

Le roi prête serment de défendre le nouveau régime. Il conserve le pouvoir exécutif mais sous le contrôle de l’assemblée.

Les représentants de la Nation sont élus au suffrage censitaire : seuls peuvent voter les hommes qui paient un certain niveau d’impôt.

[Transition] Si la souveraineté a changé de main, elle n’appartient pas à tous les Français. Comment est-on passé à une représentation plus large ?

III. 1792, la conquête de la souveraineté par les citoyens

1. La chute de la monarchie

Depuis avril 1792, la France est en guerre contre une coalition de monarchies européennes. Espérant une défaite qui lui rendrait ses pouvoirs, le roi devient, pour beaucoup de Français, suspect de complicité avec l’ennemi.

L’invasion du territoire provoque l’insurrection du 10 août 1792. Arrêté, Louis XVI est destitué. C’est la fin de la monarchie constitutionnelle.

2. La proclamation de la République

Une nouvelle assemblée, la Convention, proclame la République le 22 septembre 1792. Elle entend donner une nouvelle Constitution à la France.

Le roi perd tous ses pouvoirs. Jugé pour trahison, il est condamné à mort et exécuté le 21 janvier 1793.

Les conventionnels revendiquent le suffrage universel masculin. La souveraineté est ainsi attribuée aux hommes de plus de 21 ans.

Conclusion

[Réponse à la problématique] De 1789 à 1792, la souveraineté nationale, qui était concentrée entre les mains du roi, est désormais partagée entre les citoyens. [Ouverture] Mais la citoyenneté n’est pas encore universelle : elle exclut notamment les femmes.