Fiche de révision

La santé et la sécurité au travail

Évaluer les conditions de travail est important pour une entreprise, car cela permet aux salariés d'exercer leur activité en toute sérénité. Il s'agit soit des conditions :

physiques liées à la pénibilité du travail, aux risques encourus, à l'environnement (bruit, chaleur, exposition à des substances dangereuses, etc.) ;

organisationnelles liées à l'aménagement du temps de travail ;

sociales liées aux relations dans le travail avec la hiérarchie et les autres salariés ;

psychologiques du salarié et sa façon de réagir face à des situations données (stress, gestion des conflits, etc.).

L'employeur et les salariés ont respectivement des devoirs et des obligations dans le domaine de la santé et de la sécurité au travail.

A Les obligations de l'employeur

L'employeur doit veiller à la sécurité et à la protection de ses salariés en prenant les mesures nécessaires (éviter et évaluer les risques, prendre les mesures de protection et planifier la prévention et les actions de formation).

À savoir

L'employeur qui ne respecte pas ses obligations est tenu pour responsable des accidents du travail ou maladies professionnelles, et encourt des sanctions pénales (amende ou peine de prison).

B Les obligations du salarié

Le salarié, quant à lui, doit respecter les instructions transmises par son employeur et qui figurent dans le règlement intérieur (si l'effectif de l'entreprise est d'au moins 20 salariés). Il doit également prendre soin de sa propre sécurité et de celle des salariés qui l'entourent. Par ailleurs, le salarié doit informer son employeur s’il remarque une situation qui comporte un danger à son encontre.

À savoir

Le salarié qui ne respecte pas les consignes est passible de sanctions disciplinaires pouvant conduire au licenciement pour faute grave. S'il est victime d'un accident du travail pour lequel il est jugé entièrement responsable, il peut perdre son indemnisation, en partie ou dans sa globalité.

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