Le régime général

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Classe(s) : 1re ST2S | Thème(s) : Le régime général de la Sécurité sociale et l'Assurance maladie

Le régime général de la Sécurité sociale est celui qui prend en charge les salariés du secteur privé. C’est le plus important des régimes de la Sécurité sociale. Il couvre ainsi près de 26 millions de personnes et s’est progressivement étendu aux chômeurs ou à certains agents contractuels de l’État.

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Source : l’Assurance retraite.

Les cotisants dans les principaux régimes

La maladie, la maternité, les accidents du travail et les maladies professionnelles sont gérés par la Caisse nationale de l’assurance maladie (Cnam) qui en assure à la fois la politique de gestion et financière.

Remarque

Depuis 2010, les anciennes caisses régionales d’assurance maladie (CRAM) sont devenues les caisses d’assurance retraite et de santé au travail (Carsat), sauf en Île-de-France : elles assurent notamment des missions de prévention et d’action sociale et encadrent et informent sur les prestations retraites et les pensions.

La Caisse primaire d’assurance maladie (CPAM) assure localement la gestion des droits et l’accès aux soins des assurés. Pour la famille, c’est la Caisse nationale des allocations familiales (Cnaf) qui assure la gestion de ce risque au niveau national. Localement, ce sont les caisses d’allocations familiales (CAF) qui administrent le service des prestations relatives à la famille.

La vieillesse concerne la Caisse nationale de l’assurance vieillesse (Cnav) qui gère les retraites notamment et les Carsat qui assurent au niveau des territoires la gestion des prestations.

L’Agence centrale des organismes de la Sécurité sociale (Acoss) gère nationalement les cotisations recouvrées par l’Urssaf (Unions de recouvrement des cotisations de Sécurité sociale) et les allocations familiales au niveau local.

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Organisation du régime général de la Sécurité sociale

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