Les institutions européennes

Merci !

Fiches
Classe(s) : Tle ES | Thème(s) : L'ordre politique européen
Corpus - | Corpus - 1 Fiche
&nbsp
Les institutions europ&eacute ennes

FB_Bac_98605_SspT_ES_031

31

73

2

(&gt d&eacute pliant,VIII&agrave XII)

L&rsquo Union europ&eacute enne poss&egrave de des institutions auxquelles les &Eacute tats membres ont transf&eacute r&eacute une  partie de leurs comp&eacute tences.

1Les principales structures de l&rsquo Union europ&eacute enne

ALes origines de l&rsquo Union europ&eacute enne (UE)

&thinsp L&rsquo ue a &eacute t&eacute cr&eacute &eacute e par le trait&eacute sur l&rsquo Union europ&eacute enne (tue), sign&eacute   &agrave   Maastricht le 7  f&eacute vrier 1992 et entr&eacute en vigueur le 1er  novembre 1993. En 2007, le trait&eacute de Lisbonne compl&egrave te le tue pour le fonctionnement de l&rsquo ue.


citation &laquo   L&rsquo Europe ne se fera pas d&rsquo un coup, ni dans une construction d&rsquo ensemble  : elle se fera par des r&eacute alisations concr&egrave tes cr&eacute ant d&rsquo abord une solidarit&eacute de fait.  &raquo R.  Schuman, 1950

&thinsp Les objectifs recherch&eacute s par la construction europ&eacute enne sont d&rsquo abord, d&egrave s les ann&eacute es 1950, de  construire une paix durable et &shy d&rsquo acc&eacute l&eacute rer la reconstruction &eacute conomique. Ensuite, &agrave partir de la fin des ann&eacute es  1950, l&rsquo id&eacute e qu&rsquo une solidarit&eacute entre les pays europ&eacute ens doive permettre au continent de retrouver sa puissance &eacute conomique est renforc&eacute e.

BLes diff&eacute rents pouvoirs dans l&rsquo Union europ&eacute enne

&thinsp S&rsquo il n&rsquo y a pas de constitution europ&eacute enne, les trait&eacute s europ&eacute ens ont d&eacute fini le cadre du syst&egrave me politique europ&eacute en.

&thinsp Chaque institution peut disposer de plusieurs comp&eacute tences, comme l&rsquo illustre le sch&eacute ma institutionnel suivant  :


&thinsp Dans le sch&eacute ma ci-dessus, on peut voir que la Commission &shy europ&eacute enne joue un r&ocirc le essentiel puisqu&rsquo elle a &agrave la fois un r&ocirc le l&eacute gislatif et ex&eacute cutif. Chaque pays propose un commissaire, mais leur nomination doit &ecirc tre approuv&eacute e par le Parlement europ&eacute en.

2Les relations entre les institutions de  l&rsquo Union  europ&eacute enne

ALe Conseil europ&eacute en et le Parlement europ&eacute en

&thinsp Le Conseil europ&eacute en est compos&eacute des chefs d&rsquo &Eacute tat ou de gouvernement des pays membres de l&rsquo ue, du pr&eacute sident de la Commission europ&eacute enne, du haut repr&eacute sentant de l&rsquo Union pour les Affaires &eacute trang&egrave res et la Politique de s&eacute curit&eacute . Le pr&eacute sident du Conseil europ&eacute en est &eacute lu par le Conseil pour deux ans et demi. Il d&eacute finit les orientations politiques g&eacute n&eacute rales de l&rsquo Union. Le Conseil europ&eacute en ne doit pas &ecirc tre confondu avec le Conseil des ministres, qui r&eacute unit les ministres de chaque pays membre et dont la pr&eacute sidence change tous les six mois.

&thinsp Le Parlement europ&eacute en est compos&eacute de 751 d&eacute put&eacute s europ&eacute ens &eacute lus au suffrage universel tous les 5  ans, chaque pays disposant d&rsquo un certain nombre d&rsquo &eacute lus. Il a des comp&eacute tences l&eacute gislatives et budg&eacute taires et investit la Commission europ&eacute enne. Il peut la censurer, et entra&icirc ner ainsi la d&eacute mission de la Commission europ&eacute enne.

BL&rsquo adoption des d&eacute cisions au sein de l&rsquo Union europ&eacute enne

&thinsp Le processus d&eacute cisionnel au sein de l&rsquo ue est un m&eacute canisme complexe qui implique l&rsquo intervention de plusieurs institutions, dont les principales sont la Commission europ&eacute enne, le Conseil europ&eacute en et le Parlement europ&eacute en.

&thinsp La plupart des d&eacute cisions au sein de l&rsquo ue sont prises &agrave la majorit&eacute qualifi&eacute e(&gt fiche32). Pour d&rsquo autres d&eacute cisions concernant la politique &eacute trang&egrave re, la d&eacute fense, la fiscalit&eacute directe et indirecte, la s&eacute curit&eacute sociale et les questions relatives &agrave l&rsquo &eacute largissement de l&rsquo Union europ&eacute enne, les d&eacute cisions sont prises &agrave l&rsquo unanimit&eacute des pays membres.

Conclure

S&rsquo il n&rsquo y a pas de v&eacute ritable constitution europ&eacute enne, il existe plusieurs institutions qui ont &agrave la fois des comp&eacute tences ex&eacute cutives et l&eacute gislatives.

>>