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Les institutions europé ennes
(> dé pliant,VIIIà XII)
L&rsquo Union europé enne possè de des institutions auxquelles les É tats membres ont transfé ré une partie de leurs compé tences.
1Les principales structures de l&rsquo Union europé enne
ALes origines de l&rsquo Union europé enne (UE)
► &thinsp L&rsquo ue a é té cré é e par le traité sur l&rsquo Union europé enne (tue), signé à Maastricht le 7 fé vrier 1992 et entré en vigueur le 1er novembre 1993. En 2007, le traité de Lisbonne complè te le tue pour le fonctionnement de l&rsquo ue.
citation « L&rsquo Europe ne se fera pas d&rsquo un coup, ni dans une construction d&rsquo ensemble : elle se fera par des ré alisations concrè tes cré ant d&rsquo abord une solidarité de fait. » R. Schuman, 1950
► &thinsp Les objectifs recherché s par la construction europé enne sont d&rsquo abord, dè s les anné es 1950, de construire une paix durable et ­ d&rsquo accé lé rer la reconstruction é conomique. Ensuite, à partir de la fin des anné es 1950, l&rsquo idé e qu&rsquo une solidarité entre les pays europé ens doive permettre au continent de retrouver sa puissance é conomique est renforcé e.
BLes diffé rents pouvoirs dans l&rsquo Union europé enne
► &thinsp S&rsquo il n&rsquo y a pas de constitution europé enne, les traité s europé ens ont dé fini le cadre du systè me politique europé en.
► &thinsp Chaque institution peut disposer de plusieurs compé tences, comme l&rsquo illustre le sché ma institutionnel suivant :
► &thinsp Dans le sché ma ci-dessus, on peut voir que la Commission ­ europé enne joue un rô le essentiel puisqu&rsquo elle a à la fois un rô le lé gislatif et exé cutif. Chaque pays propose un commissaire, mais leur nomination doit ê tre approuvé e par le Parlement europé en.
2Les relations entre les institutions de l&rsquo Union europé enne
ALe Conseil europé en et le Parlement europé en
► &thinsp Le Conseil europé en est composé des chefs d&rsquo É tat ou de gouvernement des pays membres de l&rsquo ue, du pré sident de la Commission europé enne, du haut repré sentant de l&rsquo Union pour les Affaires é trangè res et la Politique de sé curité . Le pré sident du Conseil europé en est é lu par le Conseil pour deux ans et demi. Il dé finit les orientations politiques gé né rales de l&rsquo Union. Le Conseil europé en ne doit pas ê tre confondu avec le Conseil des ministres, qui ré unit les ministres de chaque pays membre et dont la pré sidence change tous les six mois.
► &thinsp Le Parlement europé en est composé de 751 dé puté s europé ens é lus au suffrage universel tous les 5 ans, chaque pays disposant d&rsquo un certain nombre d&rsquo é lus. Il a des compé tences lé gislatives et budgé taires et investit la Commission europé enne. Il peut la censurer, et entraî ner ainsi la dé mission de la Commission europé enne.
BL&rsquo adoption des dé cisions au sein de l&rsquo Union europé enne
► &thinsp Le processus dé cisionnel au sein de l&rsquo ue est un mé canisme complexe qui implique l&rsquo intervention de plusieurs institutions, dont les principales sont la Commission europé enne, le Conseil europé en et le Parlement europé en.
► &thinsp La plupart des dé cisions au sein de l&rsquo ue sont prises à la majorité qualifié e(> fiche32). Pour d&rsquo autres dé cisions concernant la politique é trangè re, la dé fense, la fiscalité directe et indirecte, la sé curité sociale et les questions relatives à l&rsquo é largissement de l&rsquo Union europé enne, les dé cisions sont prises à l&rsquo unanimité des pays membres.
Conclure
S&rsquo il n&rsquo y a pas de vé ritable constitution europé enne, il existe plusieurs institutions qui ont à la fois des compé tences exé cutives et lé gislatives.
